CHÂTEAUDUN - Conseil municipal

• Finances

- Budget principal Ville – Décision modificative numéro 1,

- Fonds de Solidarité Logement 2024 – Participation Ville.

• Ressources Humaines

- Mise à disposition de personnels – Communauté de Communes/Ville – Services Techniques/École des arts,

- Prime de fin d’année,

- Recrutement de saisonniers – Fêtes de fin d’année,

- Création de poste – Musée surveillance.

• Culture - Tourisme

- Archives municipales – Convention de prêt – Musée des Beaux-Arts de Chartres,

- Musée – Convention de prêt – Musée d’histoire et d’archéologique d’Orléans,

- Office de Tourisme – Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme en catégorie I.

• Enfance-Jeunesse

- Organisation des rythmes scolaires – Renouvellement de la dérogation – Semaine de quatre jours,

- Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) – Participation de la Ville – Année scolaire 2023/2024,

- Projets scolaires, classes de découvertes – Participation de la Ville,

- Convention de mécénat – Soutien à la soirée des Bacheliers,

- Multi-Accueil – Démarche Informer, Détecter, Accompagner - IDA – Révision agrément module et mise à jour du règlement de fonctionnement.

• Travaux – Urbanisme – Foncier

- GSP – Avenant numéro 3 – Convention de portage EPFLI,

- Réseaux de Transports d’Électricité – Convention de servitudes – Liaison souterraine Châteaudun/Nivouville,

- ENEDIS – Convention de servitudes – Lieudit « Entre les deux routes d’Orléans » - Canalisation souterraine,

- Appel à Manifestation d’Intérêt spontané – Utilisation et exploitation de d’infrastructures - Recharges pour véhicules électriques – Société EASY CHARGE VINCI, - Rue Simone Veil – Lancement enquête publique - Déclassement, - Voie nouvelle – Dénomination – Lotissement LECOQ CONSEILS & IMMOBILIER.

• Affaires générales

- Quartier Prioritaire Politique de la Ville – Convention tripartite État/Ville/HOMY,

- Tourisme - Exercice de la compétence promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme - Abrogation délibération n° 2016-435 du 14 décembre 2016 avec effet au 1er janvier 2025,

- Police Municipale – Convention de coordination avec la Gendarmerie nationale - 2024

- Office de Tourisme – Remplacement d’un délégué – Professionnels du tourisme ou membres qualifiés,

- Recensement de la population – Convention La Poste – Mission des agents recenseurs,

- Dispositif d’Accompagnement Médico-Éducatif – Immersion professionnelle – Convention.

Porté à connaissance des décisions